{"id":414,"date":"2023-03-20T12:12:23","date_gmt":"2023-03-20T11:12:23","guid":{"rendered":"https:\/\/viareggiodigitale.it\/notes-legales\/"},"modified":"2023-03-30T11:06:11","modified_gmt":"2023-03-30T09:06:11","slug":"notes-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/viareggiodigitale.it\/fr\/notes-legales\/","title":{"rendered":"Notes l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

Premise<\/strong><\/h2>\n\n

.<\/ce><\/p>\n\n

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Copyright<\/h2>\n\n

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Garanties de contenu<\/h2>\n\n

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Acc\u00e8s aux sites externes li\u00e9s<\/h2>\n\n

La Commission n’est pas responsable du contenu des sites web externes, qui sont accessibles par des liens sur le site web de la Commission, fournis comme un simple service aux visiteurs de l’Internet.<\/p>\n\n

Contenu envoy\u00e9 par les visiteurs du site<\/h2>\n\n

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Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n

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Modification des conditions d’utilisation<\/h2>\n\n

L’Organisation se r\u00e9serve le droit de modifier et\/ou de mettre \u00e0 jour les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Le visiteur, en continuant \u00e0 utiliser ce site, accepte donc \u00e9galement ces changements et\/ou mises \u00e0 jour dont il prendra connaissance en relisant cette page p\u00e9riodiquement et\/ou lorsque cela s’av\u00e9rera n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n

Droit applicable et nullit\u00e9 partielle<\/h2>\n\n

Ai presenti termini e condizioni d’uso si applica la legge Italiana. In merito ad ogni eventuale controversia derivante o relativa agli stessi sar\u00e0 competente il foro del Capoluogo di Provincia in cui l\u2019Ente ha sede. Se parte di queste condizioni d’uso dovesse essere giudicata non valida o non applicabile le restanti condizioni rimangono pienamente valide ed efficaci.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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